Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le présent site internet accessible à l'adresse officielle du Sommet de la Jeunesse Béninoise (SJB)est édité et géré par la coordination exécutive de l'organisation.

• Éditeur : Comité National d'Organisation du Sommet de la Jeunesse Béninoise.
• Initiative portée par : L'ONG « Jeunesse, Paix et Environnement pour un Développement Durable » (JPEDD).
• Directeur de la Publication : M. Serge Sewa, en sa qualité de Président du Comité National d'Organisation (PCO).
• Adresse de contact administrative : Palais des Congrès de Cotonou, Salle Bleue, Cotonou, Bénin
• Contact e-mail officiel : sommetdelajb@gmail.com
• Numéro de téléphone : +229 0196668550

2. Hébergeur du Site

Ce site web est propulsé de manière hautement sécurisée et est hébergé de façon globale sur les infrastructures d'hébergement suivantes :

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse de l'hébergeur : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
• Site Internet : vercel.com

3. Propriété Intellectuelle et Industrielle

Tous les éléments constitutifs du présent site (textes, images générées, photographies, logos, charte graphique, mise en page, codes sources, icônes, animations) sont la propriété exclusive du Comité National d'Organisation du SJB ou font l'objet d'une autorisation expresse d'exploitation.

Toute représentation, reproduction, modification, traduction ou diffusion partielle ou totale de ces éléments, sous quelque format ou par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans le consentement écrit préalable de l'éditeur et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi sur le droit d'auteur en vigueur en République du Bénin.

4. Limitation de Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur ce site des informations de veille relatives aux préparatifs et au déroulement du Sommet de la Jeunesse Béninoise aussi précises que possible. Toutefois, les informations contenues sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Comité en cas d'omission, d'inexactitude ou de retard dans la mise à jour des contenus.

L'éditeur décline toute responsabilité concernant les dysfonctionnements techniques temporaires (bugs, interruptions de réseau, travaux de maintenance administrative) empêchant l'accès fluide au site ou aux formulaires d'inscription.

5. Liens Hypertextes Externes

Le site officiel du SJB peut contenir des liens redirigeant vers des sites internet tiers (partenaires officiels, ministères, ONGs, articles de presse). N'exerçant aucun contrôle direct sur ces sites externes, le Comité d'Organisation décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur sécurité ou le traitement qu'ils réservent à vos données privées.

6. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Le présent site internet et ses mentions légales sont régis et interprétés conformément aux lois en vigueur en République du Bénin.

Tout litige relatif à l'utilisation, à la validité ou à l'exécution des présentes mentions légales, qui ne pourra être résolu à l'amiable, sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux civils compétents de Cotonou.